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14 décembre 2020
Budget 2021 (Préavis 15/2020)
Rapport de la Commission des finances
Modification du règlement du plan d'affectation La Paix du Soir (Préavis 16/2020 / Règlement complet modifié / Rapport d'aménagement 47 OAT)
Rapport de la Commission adhoc
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Demande de crédit de CHF 625'000.- TTC (Préavis 17/2020 / Plan de situation)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Réponse à la motion Pour une redistribution des jetons de présence du Conseil communal (Préavis 18/2020 / motion)
Rapport de la Commission adhoc
Communications de la Municipalité (pdf)
2 novembre 2020
Règlement général de police (Préavis 10/2020 / Règlement nouveau - ancien)
Rapport de la Commission ad hoc
Règlement relatif à l'utilisation de caméras de videosurveillance (Préavis 11/2020 / Règlement)
Rapport de la Commission adhoc
Règlement sur les heures d'ouverture et de fermeture des magasins (Préavis 12/2020 / Règlement)
Rapport de la Commission adhoc
Carrefour Martines / Verger. Sécurisation du carrefour (Préavis 13/2020 / Plan situation)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Route des Martines (tronçon Verger/Petit-Mont). Réaménagement de la chaussée et des trottoirs et mise en conformité du réseau d'évacuation des eaux (Préavis 14/2020 / Annexes 1 à 4)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Cheminements piétonniers acceptables en zone périphérique des Planches (Motion)
Réponse de la Municipalité - Plan
Rapport de la Commission ad hoc
Pour un plan climat communal (Postulat)
Communication de la Municipalité (pdf)
28 septembre 2020
Arrêté d'imposition pour l'année 2021 (Préavis 06/2020)
Rapport de majorité Commission des finances
Rapport de minorité Commission des finances
Indemnités des membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2021-2026 (Préavis 07/2020)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Chemin de Budron C. Mise en conformité des collecteurs communaux (Préavis 08/2020)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Règlement et tarif des émoluments du Service communal de la population (Préavis 09/2020 / Règlement)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Utilisation des nouvelles technologies dans la gestion de l'éclairage public (Postulat / Annexes)
Réponse de la Municipalité
Rapport de minorité Commission adhoc
Rapport de majorité Commission adhoc
Rapport annuel de la Commission Consultative d'Urbanisme CCU (pdf)
Pour un accès piéton à l'Ouest de la Commune (Postulat)
Ma commune chauffe, que faire ! (Postulat)
Promouvoir le civisme auprès des jeunes montaines et montains (Initiative)
Communications de la Municipalité (pdf)
Le développement de la commune et ses conséquences financières - courrier collectif à l'attention des membres du Conseil communal (pdf)
29 juin 2020
Rapport de gestion 2019 (Préavis 03/2020)
Rapport de la Commission de gestion
Réponse de la Municipalité
Comptes de l'exercice 2019 (Préavis 04/2020)
Rapport de la Commission des finances
Route de Lausanne, aval Verger (tronçon chemin du Chêne - route de Lausanne 65) - mise en conformité des collecteurs (Préavis 05/2020 / Annexe 1 / Annexe 2)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances
Installation de Bancs-bus dans les zones périphériques au Mont-sur-Lausanne (Postulat)
Procès-verbal / Discours de Marc Maillard (président sortant) / Discours de Barbara Rochat (nouvelle présidente)
22 juin 2020
Réponse de la Municipalité au postulat de l'Entente montaine "Pour une Municipalité composée de cinq membres dès la législature 2021-2026 (Préavis 01/2020)
Rapport de majorité Commission adhoc
Rapport de minorité Commission adhoc
Un refuge en bois pour une commune forestière (Postulat)
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc
Pour un plan canicule communal au Mont-sur-Lausanne (Postulat)
Pour une validation du travail mené durant un mandat politique au service de la communauté (Postulat)
Redistribution des jetons de présence du Conseil communal (Motion)
Accompagner les changements de pratique en matière de mobilité (Interpellation)
Communications de la Municipalité (pdf)
10 février 2020
Réponse de la Municipalité au postulat de l'Entente montaine "Pour une Municipalité composée de cinq membres dès la législature 2021-2026" (Préavis 01/2020)
Rapport de majorité Commission ad hoc
Rapport de minorité Commission ad hoc
Chemin des Cerisiers - Rue du Village (tronçon Est) Mise en conformité du réseau d'évacuation des eaux et réfection de la chaussée (Préavis 02/2020 / Annexes 1 - 4)
Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission des finances
Acquisition d'un système de vote électronique pour le Conseil communal (Interpellation)
Pour un engagement solidaire et durable de la commune du Mont-sur-Lausanne au projet porté par la FEDEVACO, Fédération vaudoise coopération (Interpellation)
Communications de la Municipalité (pdf)
