Préavis 12/2024 - Révision du Plan général d'affectation (PGA) - Établissement du nouveau Plan d'affectation communal (PACom) - Demande de crédit d'étude de CHF 600'00.- TCC (Annexes)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 11/2024 - Prolongement de la ligne tl3 provisoire sur la Commune du Mont-sur-Lausanne - Demande de crédit d'ouvrage de CHF 358'000.- TCC

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 10/2024 - Remise à ciel ouvert d'un tronçon du cours d'eau de la Valleyre - Demande de crédits d'ouvrage, hors subventions, de CHF 5'930'000.- TTC (remise à ciel ouvert, voûtage, parc public) et de CHF 770'000.- HT (collecteurs)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 09/2024 - Comptes 2023

Rapport de la Commission des finances

Préavis 08/2024 - Gestion 2023

Rapport de la Commission de gestion

Préavis 07/2024 - Achat des premier et deuxième étages du Collège du Mottier G

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 06/2024 - Achat d'un véhicule pour la police administrative

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 05/2024 - Gestion coordonnée du trafic d'agglomération

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 04/2024 - Initiative populaire communale "Sauvons le Vallon de la Valleyre, le poumon vert dur Mont!". (Annexes)

Rapport de majorité de la Commission adhoc
Rapport de minorité de la Commission adhoc

Préavis 03/2024 - Maintient des prestations des structures préscolaires Ludo&Duc et Matt&Matic et parascolaire Hal&Cole.
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 02/2024 - Réaménagement des espaces extérieurs du site scolaire du Mottier. Demande d'un crédit d'étude de CHF 149'000.- pour l'établissement d'un avant-projet et mise en place d'un chantier participatif.
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 01/2024 - Mise en oeuvre de l'initiative populaire communale "Des arbres pour la Commune". Demande de crédits de CHF 65'000.- et de CHF 160'000.-/an pour la période de 2025 à 2040.
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 20/2023 - Subvention d'utilité publique pour la réalisation d'une UAPE dans le plan de quartier de Champs d'Aullie (Annexes)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 19/2023 - Urbanisme participatif et éphémère - Demande d'un crédit-cadre CHF 100'000.-

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 18/2023 - Budget 2024

Rapport de la Commission des finances

Préavis 17/2023 - Collège de Champs d'Aullie - Demande de crédit d'étude

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 16/2023 - Règlement sur les horaires d'ouverture des magasins (Règlement type du canton, Règlement, Comparatif)

Rapport de la Commission adhoc

Préavis 15/2023 - Règlement de police (Nouveau règlement, Ancien règlement, Comparatif 1, Comparatif 2, Règlement type du canton, Loi sur les amendes d'ordre communales)
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 14/2023 - Adhésion à l'entente intercommunale de la Communauté touristique de la région lausannoise (Annexes)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 13/2023 - Construction de collecteurs EU/EC 2023-2024

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 12/2023 - Arrêté d'imposition 2024 (Annexes)

Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de minorité de la Commissiondes finances

Préavis 11/2023 - Cautionnement pour l'obtention d'un emprunt bancaire en faveur du Tennis Club Le Châtaignier

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 10/2023 -  Comptes 2022 (Annexe)

Rapport de la Commission des finances
Réponse de la Municipalité

Préavis 09/2023 - Gestion 2022

Rapport de la Commission de gestion
Réponse (Annexe 1 / Annexe 2) de la Municipalité

Préavis 08/2023 - Demande de création d'un poste pour le Service de l'urbanisme (0.6 EPT)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 07/2023 - Renouvellement des réseaux informatiques communaux. Demande de crédit de CHF 75'000.- TTC

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 06/2023 - Rénovation du Centre sportif du Mottier - bâtiment E (piscine) et bâtiment F (salle de gymnastique) - Dépassement du coût final du crédit de construction dans le cadre des préavis n°01/2016 et n°11/2017. Demande de crédit complémentaire de CHF 924'591.95 TTC

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 05/2023 - Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes RI, les étudiant.e.s et aprenti.e.s au Mont-sur-Lausanne

Rapport de minorité de la Commission des finances
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 04/2023 - Acquisition de la parcelle n°3618 et attribution d'un mandat d'accompagnement externe - Demande d'un crédit de CHF 7'350'000.- (Annexe 1, Annexe 2)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 03/2023 - Secteur à bâtir de Champs d'Aullie - Réalisation des travaux collectifs - Demande d'un crédit de construction de CHF 1'420'000.-

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 02/2023 - Rénovation du puits de chute et travaux de collecteurs - Chemin du Rionzi - Crédit demandé : CHF 560'000.- HT (Annexe 1, Annexe 2)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Préavis 01/2023 - Crédit-cadre pour le suivi de la mise en oeuvre des secteurs à bâtir du Syndicat des améliorations foncières - Demande d'un crédit-cadre de CHF 350'000.- (Annexes)

Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Les préavis antérieurs à 2023 sont disponibles dans les séances du conseil communal.