Ordre du jour

Budget 2024 (Préavis 18/2023)
Rapport de la Commission des finances

Urbanisme participatif et éphémère - Demande d’un crédit-cadre de CHF 100'000.- (Préavis 19/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Subvention d’utilité publique pour la réalisation d’une UAPE dans le plan de quartier de Champs d’Aullie (Préavis 20/2023, Annexe)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat "Pour un accès piéton à l'ouest de la commune" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Interpellation "Le programme Prokilowatt : un outil pour financer nos mesures d'efficience énergétique" (Interpellation)

Interpellation "Amélioration du Matériel Audio pour les Séances du Conseil Communal" (Interpellation)

Interpellation "Proposition d'améliorations pour la gestion des déchets et les horaires d'ouverture de la déchèterie Manloud" (Interpellation)

Procès-verbal
Annexes:

Ordre du jour

Adhésion à l'entente intercommunale de la Communauté touristique de la région lausannoise (Préavis 14/2023 / Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Règlement de police (Préavis 15/2023 / Nouveau règlement / Ancien règlement / Comparatif 1 / Comparatif 2 / Règlement type du canton / Loi sur les amendes d'ordre communales)
Rapport de la Commission adhoc

Règlement sur les horaires d'ouverture des magasins (Préavis 16/2023 / Règlement type du canton / Règlement / Comparatif)
Rapport de la Commission adhoc

Collège de Champs d'Aullie - Demande de crédit d'étude (Préavis 17/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse à l'interpellation "Adaptation des arrêts de bus conformément à la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées" (Interpellation)

Réponse à l'interpellation "Pour que les zones 30 soient vraiment des zones à 30 km/h !" (Interpellation)

Réponse à l'interpellation "Pollution détectée dans le ruisseau de la Croix. Qu'en est-il de l'information à la population montaine ? " (Interpellation)

Réponse à l'interpellation "Un pas vers le confort et l'accessibilité" (Interpellation)

Procès-verbal

Ordre du jour

Arrêté d'imposition 2024 (Préavis 12/2023 / Annexe)
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de minorité de la Commission des finances

Construction de collecteurs EU/EC 2023-2024 (Préavis 13/2023)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat "Face aux nouvelles problématiques parmi les enfants, élargir les préventions dans le cadre scolaire" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat "MontCoeur pour une meilleure sensibilisation aux gestes de réanimation et une formation à l’échelle communale" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Réponse à l'interpellation "Étudier local" (Interpellation)

Réponse à l'interpellation "Adaptation des arrêts de bus conformément à la loi sur l'accessibilité pour les personnes handicapées" (Interpellation)

Commission consultative d'urbanisme (Rapport d'activité 2022-2023)

Pour que les zones 30 soient vraiment des zones à 30 km/h (Interpellation)

Pollution détectée dans le ruisseau de la Croix. Qu'en est-il de l'information à la population montaine? (Interpellation)

Projet de réaffectation du collège des Planches (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal
Annexes:
Lettre de démission Christophe Corbaz
Lettre de démission Bertrand Martinelli
Lettre de démission Tomas Lopez Redondo
Lettre de démission Yvan Giroud
Liste des votes à l'appel nominal pour le préavis n° 12/2023

Ordre du jour

Gestion 2022 (Préavis 09/2023)
Rapport de la Commission de gestion 
Réponse (Annexe 1 / Annexe 2) de la Municipalité

Ordre du jour

Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes au RI, les étudiant.e.s et apprenti.e.s au Mont-sur-Lausanne (Préavis 05/2023)
Rapport de minorité de la Commission des finances
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat "Pour une politique communale proactive en termes de matériaux de construction durables" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Préservation du patrimoine communal (Postulat)
Rapport de la Commission adhoc

Pour la promotion de la Fête des voisins au Mont (Interpellation)
Réponse de la Municipalité

Réseaux de distribution de chaleur dans les zones industrielles et d'activités (Interpellation)

À l’occasion de la journée internationale du 17 mai contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal
Annexes:
Présentation interpellations 15 Min en TP à la gare et Infrastructures BHNS
Présentation interpellation Politique de logements seniors dans les nouveaux quartiers du SAF

Ordre du jour

Secteur à bâtir de Champs d'Aullie - Réalisation des travaux collectifs - Demande d'un crédit de construction de CHF 1'420'000.- (Préavis 03/2023 / Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Acquisition de la parcelle n° 3618 et attribution d'un mandat d'accompagnement externe - Demande d'un crédit de CHF 7'350'000.- (Préavis 04/2023 / Annexe 1 / Annexe 2)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat "Les sociétés locales montaines: une transparence nécessaire" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat "Données communales et piratage informatique" (Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Pour la promotion de la Fête des voisins au Mont (Postulat)

Pour l'élaboration d'un règlement communal sur les conditions d'occupation des logements d'utilité publique (LUP) (Motion)

Politique de logements séniors dans les nouveaux quartiers du SAF (Interpellation)

15mins en transports publics à la Gare (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal

Ordre du jour

Crédit-cadre pour le suivi de la mise en oeuvre des secteurs à bâtir du Syndicat des améliorations foncières - Demande d'un crédit-cadre de CHF 350'000.- (Préavis 01/2023 / Annexe)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Rénovation du puits de chute et travaux de collecteurs - Chemin du Rionzi - Crédit demandé: CHF 560'000.- HT (Préavis 02/2023 / Annexe 1 / Annexe 2)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Un service de cohésion sociale pour notre commmune (Interpellation)

Bus à Haut Niveau de Service Lausanne-Bellevaux - Le Mont restera-t-il au bord de la route? (Interpellation)

De la parole aux actes, une commune labélisée citée de l’énergie, doit s’activer pour placer des panneaux solaires sur ses bâtiments (Postulat)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal