Ordre du jour

Budget 2025 (Préavis 21/2024)
Rapport de la Commission des finances

Adhésion au concept VIDIS 20-25 d’adaptation de l’organisation sécuritaire en matière de défense contre l’incendie et de secours de l’agglomération lausannoise (Préavis 22/2024, Règlement SDIS 2013, Règlement SDIS 2024, Règlement Commission Feu 2013, Convention entente 2013, Projet contrat VIDIS, Tableau Comparatif Version, Tarifs actuels, Tarifs 2025, Tarif municipal Ville Lausanne)
Rapport de la Commission adhoc

Pour la constitution d’une association intercommunale pour le service de défense contre l’incendie et de secours (Motion)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal

Ordre du jour

Demande d’un crédit d’étude de CHF 212'000.- TTC pour les collecteurs communaux au chemin de la Lanterne, au chemin de la Farandole et à la route de Lausanne (Préavis 17/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Règlement général de police (Préavis 18/2024, Nouveau Règlement, Règlement en vigueur 2007, Synthèse modifications, Comparatif articles complets, Comparatif numéros, Règlement type du canton)
Rapport de la Commission adhoc

Règlement sur les heures d'ouverture et de fermeture des magasins (Préavis 19/2024, Nouveau Règlement, Comparatif ancien-nouveau, Règlement type du canton)
Rapport de la Commission adhoc

Modification des statuts de l'ARASPE (Préavis 20/2024, Statuts en vigueur, Projet final, Synthèse des modifications, Rapport Commission consultative)
Rapport de la Commission adhoc

Réponse orale à l'interpellation "Du sucre au goût amer"

Interpellation concernant les frais juridiques relatifs au quartier de la Valleyre (interpellation)

Une transparence totale sur les coûts directs et indirects de l'ensemble des plans de quartier du SAF (interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Développement de la Commune : où va-t-on et jusqu'où (postulat)

Procès-verbal

Ordre du jour

Arrêté d'imposition pour l'année 2025 (Préavis 13/2024, Annexe)
Rapport de la Commission des finances

Mesures d’efficience énergétique - Installation de panneaux solaires photovoltaïques et de pompes à chaleur dans les bâtiments de l’administration communale et du Service du feu - SDIS - Crédit demandé : CHF 535'000.- TTC et CHF 265'000.- TTC (Préavis 14/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Administration Crétalaison – Transformation des combles en bureaux pour le personnel communal - Demande de crédit d'ouvrage de CHF 400'000.- TTC (Préavis 15/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Cantine du Châtaignier – Dépassement du coût final du crédit de construction dans le cadre du préavis N° 04/2022 - Demande de crédit complémentaire de CHF 20'489.80 TTC (Préavis 16/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Commission consultative d'urbanisme (Rapport d'activité 2023-2024)

Arrêt des subventions pour les panneaux solaires photvoltaïques sans une toiture végétalisée (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal
Annexes:
Lettre de démission de M. Michel Chardonnens
Lettre de démission de Mme Frédérique Vincent
Présentation de M. Olivier Descloux, municipal - Fonds pour l’efficacité énergétique et le développement durable (FEEDD)
Communications de Mme Laurence Muller Achtari, syndique

Ordre du jour

Gestion 2023 (Préavis 08/2024)
Rapport de la Commission de gestion

Comptes 2023 (Préavis 09/2024, Annexes)
Rapport de la Commission des finances

Remise à ciel ouvert d'un tronçon du cours d'eau la Valleyre - Demande de crédits d'ouvrage, hors subventions, de CHF 5'930'000.-TTC (remise à ciel ouvert, voûtage, parc public) et de CHF 770'000.-HT (collecteurs) (Préavis 10/2024) 
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Prolongement de la ligne tl3 provisoire sur la Commune du Mont-sur-Lausanne - Demande de crédit d'ouvrage de CHF 358'000.TTC  (Préavis 11/2024, Annexes) 
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Révision du Plan général d'affectation (PGA) - Établissement du nouveau Plan d'affectation communal (PACom) - Demande d'un crédit d'étude de CHF 600'00.- TTC (Préavis 12/2024, Annexes) 
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Impact pour la commune de la modification de la LPrPNP sur la simplification d'abattage d'arbres dits ordinaires (Interpellation)

Pour un meilleur accompagnement sur le chemin de l'école avec des patrouilleurs coachs (Interpellation)

Du sucre au goût amer (Interpellation)

Local participatif (Interpellation)

Mont Beach Volley (postulat)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal
Annexes:
Lettre de démission de M. Pierre-François Culand (MC)
Réponses de la Municipalité aux questions de la COGEST
Présentation de Mme la Syndique – préavis n° 12/2024
Présentation de M. Oliviers Descloux, municipal - Surcoûts des travaux du collège du Mottier B
Discours de Mme la Syndique, au nom de la Municipalité – départ de M. Philippe Somsky
Discours de M. Philippe Somsky, Municipal sortant
Discours de M. Marc Maillard, au nom de l’Alliance montaine – départ de M. Philippe Somsky

Ordre du jour

Initiative populaire communale "Sauvons le Vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont!" (Préavis 04/2024 / Annexes)
Rapport de majorité de la Commission adhoc
Rapport de minorité de la Commission adhoc

Gestion coordonnée du trafic d'agglomération (Préavis 05/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Achat d'un véhicule pour la Police administrative (Préavis 06/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Achat des premier et deuxième étages du Collège du Mottier G (Préavis 07/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse au postulat ''Un accès aux transports en commun pour tous les montains''(Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Procès-verbal
Information complémentaire de la Municipalité au Conseil communal

Ordre du jour

Réponse au postulat ''Opportunité de promotion ou de mise en place d'installations chaleur-force''(Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

Vers une réelle politique sociale en faveur des Seniors (Postulat)

Délit contre la Loi sur les Eaux (Interpellation)

Procès-verbal

Ordre du jour

Mise en oeuvre de l'initiative populaire communale "Des arbres pour la Commune". Demande de crédits de CHF 65'000.- et de CHF 160'000.-/an pour la période de 2025 à 2040 (Préavis 01/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réaménagement des espaces extérieurs du site scolaire du Mottier. Demande d'un crédit d'étude de CHF 149'000.- pour l'établissement d'un avant-projet et mise en place d'un chantier participatif (Préavis 02/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Maintien des prestations des structures préscolaires Ludo&Duc et Matt&Matic et parascolaire Hal&Cole (Préavis 03/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Pour une limitation des déficits budgétaires (Motion)

Elaboration d'un règlement communal fixant le cadre et les modalités de contrôle des structures privées accueillant des enfants aux bénéfices de subventions communales (Motion)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal
Annexes:
Préavis n° 02/2024 - Présentation des réaménagements des espaces extérieurs du site scolaire du Mottier
Lettre du comité d'initiative "Sauvons le vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont"
Réaction de M. Alfred Belet concernant la lettre susmentionnée
Intervention de M. Pierre-François Culand, membre du comité d'initiative "Sauvons le vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont"