Ordre du jour

Réponse aux postulats "Pour un plan climat communal" et "Pour un plan canicule communale" (Postulat Plan climat / Postulat Plan canicule)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc

En Budron et ses deux décharges à ciel ouvert (Interpellation)

Un accès aux transports en commun pour touts les Montain.e.s (Postulat)

Préservation du patrimoine communal (Postulat)

Procès-verbal (Annexe)

Ordre du jour 

Arrêté d'imposition 2023 (Préavis 13/2022 / Annexe / Comparaison intercommunale)
Rapport de la Commission des finances

Réponse motion - constitution d'un fonds solidaire pour l'Ukraine (Préavis 14/2022 / motion)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Réponse motion - Augmentation des indemnités des fonctions de secrétaire et d'huissier du Conseil communal  (Préavis 15/2022 / motion)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc

Zone 30 km/h des Martines (Préavis 16/2022 / Annexe)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de minorité de la Commission adhoc

Pour une sobriété énergétique (Interpellation)

Pour une meilleure sensibilisation aux gestes de réanimation et une formation à l'echelle communale - MonCoeur (Postulat)

Opportunité de relier l'ouest et l'est de la commune au niveau du Mont centre par un passage souterrain (Postulat)

Optimisation de l'éclairage public (Postulat)

Non merci! Pas de plastique (Postulat)

Commission consultative d'urbanisme (Rapport d'activité 2021-2022)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal - Lettre de la Préfecture

Ordre du jour 

Rapport de gestion 2021 (Préavis 08/2022)
Rapport de la Commission de gestion 
Réponse de la Municipalité 

Comptes 2021 (Préavis 09/2022  / Commentaires complémentaires)
Rapport de la Commission des finances

Levée des oppositions concernant la mise à l'enquête des décisions d'allègement prévues dans le cadre de l'assainissement du bruit des routes cantonales et communales  (Préavis 10/2022  /  Annexe 1  /  Annexe 2  /  Annexe 3  /  Annexe 4  /  Annexe 5)
Rapport de la Commission adhoc

Adoption du règlement sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale (Préavis 11/2022  /  Règlement)
Rapport de la Commission adhoc

Révision du règlement du Conseil communal (Préavis 12/2022)
Rapport de la Commission ad hoc

Pour la création d'un fonds citoyen (Postulat)

Procès-verbal

Ordre du jour 

Agrandissement du Collège des Martines. Demande de crédit de construction de CHF 8'000'000.- TTC  (Préavis 06/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Nouvel établissement scolaire primaire de Champs d'Aullie. Demande de crédit de CHF 400'000 TTC pour un concours d'architecture (Préavis 07/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes au RI, les étudiant.e.s et apprenti.e.s au Mont -sur-Lausanne (Postulat)
Rapport de la Commission adhoc

Proposition d'augmenter les indemnités de la Secrétaire du Conseil communal et de l'Huissier.ère (Motion)

Les sociétés locales montaines: une transparence nécessaire (Postulat)

Face aux nouvelles problématiques parmi les enfants, élargir les préventions dans le cadre scolaire (Postulat)

Pour une politique communale proactive en termes de matériaux de construction durables (Postulat)

Communications de la Municipalité (pdf)

Problématique d'agenda (Interpellation)

Procès-verbal

Ordre du jour 

Règlement communal sur les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de la police des constructions  (Préavis 03/2022 / Règlement / Exemples taxation / Tableau miroir / Tableau synthèse comparatif)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Cantine du Châtaignier
Demande de crédit de construction de CHF 550'000.-  (Préavis 04/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021 - 2026 (Préavis 05/2022)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Constitution d'un fonds solidaire pour l'Ukraine (Motion)

A quoi sert-il de voter des plans de quartier s'ils ne sont jamais respectés ? (Postulat)

Quelle politique avec les associations locales? (Interpellation)
Réponse de la Municipalité

Les panneaux d'affichage publics: les oubliés de la commune (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal - Présentation Postulat Plans de quartier

Ordre du jour 

Plafond d'endettement pour la législature 2021 - 2026 (Préavis 01/2022 & Annexes)
Rapport de minorité de la Commission des finances
Rapport de majorité de la Commission des finances

Politique foncière communale (Préavis 02/2022)
Rapport de minorité de la Commission adhoc
Rapport de majorité de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Registre des intérêt
Rapport de la Commission adhoc

Pour une politique environnementale plus cohérente et permettant de soulager les finances communales (Postulat)

MonTarbres, plantation de 5000 arbres ou mètres de haies (Postulat)

Demande d'étude d'une subvention de l'abonnement des transports publics pour les retraité.e.s, les personnes au RI, les étudiant.e.s et apprenti.e.s domicilié.e.s au Mont-sur-Lausanne (Postulat)

Opportunité de promotion ou de mise en place d'installations chaleur-force (Postulat)

Quelle politique avec les associations communales ? (Interpellation)

Communications de la Municipalité (pdf)

Procès-verbal - Présentation Plafond d'endettement - Présentation Postulat MonTarbres