Ordre du jour

Programme de législature 2016-2021

Budget 2017 (Préavis 15/2016 - présentation ppt.)
Rapport de la Commission des finances  

Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021 (Préavis 16/2016)
Rapport de majorité de la Commission des finances
Rapport de minorité de la Commission des finances

Place de sport du Châtaignier - Aménagement d'un terrain de foot synthétique et création d'un terrain multisport
Demande de crédit d'étude de CHF 90'000.- (Préavis 17/2016)
Rapport de la Commission ad hoc
Rapport de la Commission des finances

Procès-verbal

Ordre du jour

Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi
Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.- (Préavis 14/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances  

Procès-verbal

Ordre du jour

Arrêté d'imposition 2017 (Préavis 08/2016)
Rapport de la Commission des finances

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum (Préavis 09/2016)
Rapport de la Commission adhoc

Acquisition et aliénation d'immeuble et de droits réels immobiliers (Préavis 10/2016)
Rapport de la Commission adhoc

Demande d'autorisation générale de plaider (Préavis 11/2016)
Rapport de la Commission adhoc

Révision du Règlement du personnel communal (Préavis 12/2016 - Règlement)
Rapport de la Commission adhoc

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau (Préavis 13/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Procès-verbal

Ordre du jour

Rapport de gestion 2015 (Préavis 03/2016)
Rapport de la Commission de gestion
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion

Comptes de l'exercice 2015 (Préavis 04/2016)
Rapport de la Commission des finances

Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne
Demande de crédit de CHF 95'000.- (Préavis 06/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal
Demande de crédit de CHF 58'220.- (Préavis 07/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Bilan de législature 2011-2016

Procès-verbal 

• Installation et assermentation des autorités: procès-verbal

Ordre du jour

Rénovation du Centre sportif du Mottier et salle de gymnastique.
Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.- (Préavis 01/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Collecteur Rionzi/Maillefer
Demande de crédit de CHF 1'290'000.- (Préavis 02/2016)
Rapport de la Commission adhoc
Rapport de la Commission des finances

Modification du Règlement du Conseil communal (Préavis 05/2016)
Rapport de la Commission adhoc

Route de Manloud (Motion)
Rapport de la Commission adhoc

Communications de la Municipalité
Schéma directeur du site du Châtaignier (pdf)

Procès-verbal