Ordre du jour
Gestion 2023 (Préavis 08/2024)
Rapport de la Commission de gestion
Comptes 2023 (Préavis 09/2024, Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Remise à ciel ouvert d'un tronçon du cours d'eau la Valleyre - Demande de crédits d'ouvrage, hors subventions, de CHF 5'930'000.-TTC (remise à ciel ouvert, voûtage, parc public) et de CHF 770'000.-HT (collecteurs) (Préavis 10/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Prolongement de la ligne tl3 provisoire sur la Commune du Mont-sur-Lausanne - Demande de crédit d'ouvrage de CHF 358'000.TTC (Préavis 11/2024, Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Révision du Plan général d'affectation (PGA) - Établissement du nouveau Plan d'affectation communal (PACom) - Demande d'un crédit d'étude de CHF 600'00.- TTC (Préavis 12/2024, Annexes)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Impact pour la commune de la modification de la LPrPNP sur la simplification d'abattage d'arbres dits ordinaires (Interpellation)
Pour un meilleur accompagnement sur le chemin de l'école avec des patrouilleurs coachs (Interpellation)
Procès-verbal
Initiative populaire communale "Sauvons le Vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont!" (Préavis 04/2024 / Annexes)
Rapport de majorité de la Commission adhoc
Rapport de minorité de la Commission adhoc
Gestion coordonnée du trafic d'agglomération (Préavis 05/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Achat d'un véhicule pour la Police administrative (Préavis 06/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Achat des premier et deuxième étages du Collège du Mottier G (Préavis 07/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Réponse au postulat ''Un accès aux transports en commun pour tous les montains''(Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc
Procès-verbal
Réponse au postulat ''Opportunité de promotion ou de mise en place d'installations chaleur-force''(Postulat)
Réponse de la Municipalité
Rapport de la Commission adhoc
Vers une réelle politique sociale en faveur des Seniors (Postulat)
Délit contre la Loi sur les Eaux (Interpellation)
Mise en oeuvre de l'initiative populaire communale "Des arbres pour la Commune". Demande de crédits de CHF 65'000.- et de CHF 160'000.-/an pour la période de 2025 à 2040 (Préavis 01/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Réaménagement des espaces extérieurs du site scolaire du Mottier. Demande d'un crédit d'étude de CHF 149'000.- pour l'établissement d'un avant-projet et mise en place d'un chantier participatif (Préavis 02/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Maintien des prestations des structures préscolaires Ludo&Duc et Matt&Matic et parascolaire Hal&Cole (Préavis 03/2024)
Rapport de la Commission des finances
Rapport de la Commission adhoc
Pour une limitation des déficits budgétaires (Motion)
Elaboration d'un règlement communal fixant le cadre et les modalités de contrôle des structures privées accueillant des enfants aux bénéfices de subventions communales (Motion)
Communications de la Municipalité (pdf)
Procès-verbal
Annexes:
Préavis n° 02/2024 - Présentation des réaménagements des espaces extérieurs du site scolaire du Mottier
Lettre du comité d'initiative "Sauvons le vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont"
Réaction de M. Alfred Belet concernant la lettre susmentionnée
Intervention de M. Pierre-François Culand, membre du comité d'initiative "Sauvons le vallon de la Valleyre, le poumon vert du Mont"
